Mentions légales

1. Informations légales

Le site R-Nouv est édité par la société R-Nouv, entreprise d'accompagnement dans des projets de transition énergétique, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés.

Siège social : 141 Allée de Riottier, 69400 Limas, France
Téléphone : 04 72 59 14 29
Email : contact@r-nouv.fr
SIRET : 91983381400016

2. Hébergement

Le site est hébergé sur notre propre serveur. Le nom de domaine est fourni par OVH.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu R-Nouv (textes, logos) est la propriété exclusive de R-Nouv. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou utilisation sans autorisation est interdite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies utilisées sur ce site sont issues de banques d'images libres de droit (Unsplash, Pexels). Ces images sont utilisées dans le cadre de leur licence respective.

4. Données personnelles

Le site R-Nouv ne collecte ni ne conserve aucune donnée personnelle de ses visiteurs. Aucune information n'est transmise à des tiers sans consentement.

Le formulaire de contact présent sur ce site transmet les informations saisies (nom, email, objet, message) au service tiers Formspree, qui nous les fait parvenir par email. Ces données ne sont pas stockées sur nos serveurs. Formspree est soumis à sa propre politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site R-Nouv n'utilise aucun cookie.

6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort de Lyon seront seuls compétents.